ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant un établissement commercial effectif et sérieux en France
Numéro de dépôt :
1704178
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 septembre 1989 par la société ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD domicilié(e) 10, Place de Catalogne, 75014 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704178.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENCYCLOPAEDIA BRITANNICA (FRANCE) LTD., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant un établissement commercial effectif et sérieux en France - 10, Place de Catalogne, 75014 PARIS - France
LE CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
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